Les nouveaux assureurs pour le cycle 2024-2028 – Message de Sylvain DEROEUX – Secrétaire général de La FFR

1 juillet 2024

Mesdames et Messieurs les président(e)s des clubs,
Mesdames et Messieurs les président(e)s des ligues régionales et comités départementaux et ultra-marins,

Le 16 mai dernier, la FFR annonçait son nouveau programme d’assurance pour le cycle 2024-2028.

Les 3 nouveaux assureurs qui accompagneront le rugby français sont donc :

  • AXA, parmi les leaders mondiaux du secteur des assurances et de la gestion d’actifs, très impliqué dans l’assurance du sport et des fédérations sportives.
  • HDI GLOBAL SE, leader mondial en assurance de risques d’entreprises, également présent dans le domaine du sport.
  • MUTUAIDE, filiale de GROUPAMA, leader en assistance sur le sport en France et les grands évènements sportifs.

Je souligne que le recours à trois assureurs ne change rien pour vous en pratique, puisque la gestion des sinistres sera entièrement assurée par MARSH, leader mondial du courtage, pour le compte de la FFR. MARSH sera votre interlocuteur unique pour assurer un service client optimisé et réactif, toujours plus dématérialisé.

Notre nouveau programme d’assurance offre des garanties identiques à celles du précédent contrat. Vous pouvez simplement le vérifier en consultant la notice d’assurance d’ores et déjà disponible sur le site internet de la FFR ou en cliquant sur le bouton ci-dessous :

La notice d assurance

Cette notice, forcément très technique puisque encadrée par la loi, s’accompagne cette fois-ci d’un double guide pédagogique reprenant l’essentiel des informations dont vous pourriez avoir besoin, selon que vous agissez en tant que licencié ou pour le compte d’un club affilié. Ces guides sont aussi disponibles ci-dessous et sur le site internet de la FFR :

Guide des clubs Guide des licenciés

Vous continuerez de bénéficier des mêmes conditions d’assurance, de très loin parmi les plus robustes du secteur sportif, et ce, sans appel de cotisations supplémentaires auprès des licenciés malgré un contexte d’inflation généralisée touchant particulièrement le secteur sportif et alors que le précédent contrat avait été conclu il y a 4 ans. Il faut nous en réjouir, car beaucoup de fédérations subissent des hausses de l’ordre de 20%.

Désormais, je souhaite donc vous préciser quelques informations pratiques et améliorations importantes.

Premier point : le nouveau programme d’assurance profitera aux personnes physiques licenciées, jusqu’à 4 mois après l’expiration de leur licence : en clair, tous les licenciés 2023/2024 resteront donc couverts jusqu’au 31 octobre 2024 pour les activités sous l’égide de la FFR et autorisées par les règlements généraux, sans aucune autre formalité à accomplir. Il ne sera donc plus nécessaire d’initialiser une demande de renouvellement de la licence pour bénéficier de cette couverture jusqu’au 31 octobre.
Deuxième point : la FFR ne proposera plus de « pass-volontaire » à compter du 1er  juillet 2024, tout simplement car toute personne physique qui interviendra ponctuellement à l’occasion d’une manifestation ou d’un évènement couvert par le contrat, sur demande d’un club, bénéficiera, en qualité de préposé, de l’assurance responsabilité civile apportée à ce club par le programme fédéral, là encore sans aucune autre formalité à accomplir et sans aucun coût supplémentaire.
Troisième point : en parallèle, la FFR crée la licence volontaire. Cette licence sera destinée aux actuels détenteurs d’une licence dirigeant, mais qui n’exercent pas de mandat d’administration au sein de leurs clubs (ne sont pas élus au sein du bureau ou du conseil d’administration de l’association). Cette licence volontaire sera proposée au même prix que la licence dirigeant, et sera aussi sécurisante pour nos bénévoles impliqués puisqu’elle offrira aussi une couverture assistance et une protection individuelle accident, en plus d’une responsabilité civile. Elle constituera donc un plus pour tous les bénévoles qui participent activement à la vie de l’association tout au long de la saison.

Quatrième point : la participation aux activités organisées ou autorisées par la FFR nécessite la détention d’une licence. C’est le cas, notamment, de la participation à des compétitions officielles, y compris les tournois d’écoles de rugby.

Pour autant, les clubs auront toujours la possibilité de souscrire en ligne des extensions visant à couvrir les pratiquants non licenciés à l’occasion des manifestations qu’ils organisent.
Extensions proposees aux clubs
Le nouveau programme d’assurance comporte ainsi deux extensions qui répondent au besoin des clubs au quotidien et qui clarifient les situations passées :
  • Une première extension, au prix de 60€ par groupe de 50 personnes et par mois, est réservée à la promotion et à l’initiation au rugby sous toutes ses formes. Elle couvrira :
    • Les activités non compétitives ayant pour but de faire découvrir et promouvoir le rugby auprès des majeurs et des mineurs (dont les journées de Rugby à 5 non compétitives par exemple) ;
    • Les activités non compétitives des écoles de rugby que les clubs peuvent organiser, c’est-à-dire jusqu’aux M14 garçons et M15 filles inclus, hors compétitions officielles qui nécessitent bien sûr d’avoir une licence ;
  • Une seconde extension, au prix de 145 € par groupe de 50 personnes et par jour, est réservée à toute autre pratique du rugby à l’occasion d’entrainements ou de matchs occasionnels, hors compétitions officielles qui nécessitent bien sûr d’avoir une licence ;
  • Très important à noter et c’est une évolution très positive pour relancer le rugby par la base et augmenter le nombre de licenciés : entre le 1er juillet et le 31 octobre qui suit, ces deux extensions sont automatiques pour toute association dûment affiliée à la FFR : en clair, les associations affiliées pourront donc désormais accueillir des personnes non encore licenciées sur cette période de rentrée, et leur garantir temporairement une couverture équivalente à celle des licenciés !
Cinquième point : la nouvelle plateforme en ligne de déclaration de sinistres est en cours d’achèvement et sera opérationnelle dans les semaines qui viennent de même que celle pour la souscription en ligne des garanties complémentaires facultatives (elles aussi inchangées par rapport au contrat antérieur) et des extensions ci-dessus.
Garanties complementaires

Évidemment, toutes les activités proposées, qu’elles soient ouvertes ou non à des personnes non licenciées, devront toujours être adaptées au public visé, et respecter les règlements généraux et règles élémentaires de sécurité.

Avec ce nouveau programme prudent, robuste et centré sur la promotion et le développement de la pratique du rugby, nous nous tournons résolument vers l’avenir, sur un modèle modernisé que nous piloterons rigoureusement, toujours dans l’intérêt des assurés.

Au plaisir de vous recroiser très bientôt sur les terrains
Bien sportivement,

Sylvain DEROEUX
Secrétaire Général de la FFR