Documents à télécharger
Vous trouverez dans cette rubrique, l’ensemble des documents utiles à télécharger
Documents utiles pour le dirigeant
Accompagnement du projet de club
Vous trouverez ci-dessous les différents documents utiles concernant l’accompagnement du Projet de Club, à savoir :
- Questionnaire type
- Trame type de projet de club
- 3 fiches pratiques sur : la mise en place du projet de club, le développement des pratiques et la professionnalisation des clubs
Affiliation
Benevolat
Définition du bénévolat
Le bénévolat se caractérise par la participation à l’animation et au fonctionnement d’un organisme sans but lucratif, sans contrepartie ni aucune rémunération, sous quelque forme que ce soit, en espèces ou en nature hormis, éventuellement, le remboursement pour leur montant réel et justifié des dépenses engagées par les bénévoles dans le cadre de leurs activités associatives.
Frais des bénévoles et réduction d’impot
Chaque année, une “instruction” fiscale précise le barème de remboursement des frais kilométriques.
Sous certaines conditions, les bénévoles peuvent bénéficier des réductions d’impôt prévue par l’article 200 du CGI, pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative lorsqu’ils renoncent expressément à leur remboursement par l’association. Chaque année, une “instruction” fiscale précise le barème de remboursement des frais kilométriques.
Si un bénévole abandonne des frais de déplacement, le calcul du montant de la réduction fiscale doit être réalisé à partir du barème des frais kilométriques des bénévoles (ci-dessous).
Il s’agit d’un barème spécifique à l’abandon de frais par des bénévoles (différent du barème pour le remboursement des frais kilométriques : ci-dessus) et revalorisé chaque année.
L’abandon du remboursement des frais engagés doit donner lieu à une déclaration expresse de la part du bénévole. Cette renonciation peut prendre la forme d’une mention explicite rédigée par le bénévole sur la note de frais, comme, par exemple :
« Je soussigné(e)__________ [Nom et prénom de l’intéressé(e)] certifie renoncer au remboursement des frais ci-dessus et les laisser à l’association en tant que don.
[Signature] »Kilomètrage – retenu – via michelin le plus rapide.
Billeterie
Cohésion sociale
La campagne des services civiques est ouverte Nous la lançons officiellement en vous transmettant toutes les informations. Les documents seront également disponible sur l’Espace Dirigeant du site FFR.fr.
Voici les documents nécessairespour l’engagement de volontaires en Service Civique.
Sont nécessaires:
- Le Livret Service Civique expliquant tout le dispositif et les objectifs d’une mission de Service Civique ;
- Synthèse Process – FFR ;
- Le référentiel des missions ;
- Le contrat d’engagement + un modèle annoté ;
- La convention de mise à disposition + un modèle annoté ;
- La fiche de renseignements ;
- La p5 notification + un modèle annoté ;
- La procuration.
Dans le livret est décrit le nombre de postes par structure soit 2 maximum. La durée d’un contrat ne peut pas faire plus de 8 mois. Les premiers contrats sur la Ligue BGFC débuteront au 1er Octobre 2020.
Le nouvel agrément est un agrément collectif c’est donc la Ligue Bourgogne/Franche-Comté de Rugby qui va gérer les contrats.
C’est le Comité Directeur de la Ligue qui validera la signature des contrats lors d’une réunion fin Août/début Septembre.
Toutes les démarches misent en place avant le 15 Septembre seront pour un démarrage au 1er Octobre 2020 (sous réserve de places disponibles). Le mois d’aout est totalement occulté dans les démarches du fait des congés estivaux.
Pour le reste de la campagne, nous reprenons les délais classiques (ex : réception 15 Octobre max pour un démarrage au 1er Novembre).
N’hésitez pas à nous contacter pour obtenir les documents nécessaires.
Epreuves
Règlement Médical - cartons bleus
Qualification des enceintes sportives
Subventions possibles pour les clubs
Vous trouverez ci-dessous un récapitulatif des différentes aides financières auxquelles vous pouvez prétendre :
