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Vous trouverez dans cette rubrique, l’ensemble des documents utiles à télécharger
Assemblées Générales
RAPPORT CAC COUREAU - AG Samedi 23 Janvier
RAPPORT SPECIAL CAC COUREAU - AG Samedi 23 Janvier
Pv de constat - resultat des votes - AG Samedi 23 Janvier
Pv d'élection - Assemblée Générale élective 7 Novembre 2020
Budget Prévisionnel Ligue Régionale - Saison 2020-2021
PV ASSEMBLEE GENERALE Financière dec 2019
PV ASSEMBLEE GENERALE LOUHANS 22 Juin 2019
PV ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE PONTARLIER JUIN 2022
Rapport Moral Saison 2019- 2020
Budget Prévisionnel LOUHANS 22 Juin 2019
Rapport Moral Saison 2018- 2019
PV ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE de CHALON 26 Mai 2018
PV ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE CHALON 26 Mai 2018
Rapport CAC AG Financière 20192020 Conventions règlementées
Rapport CAC AG Financière 2021 2022
Comptes exercices clos 20202021 Rapport CAC
PV ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 11 09 2021 ARBOIS
PV ASSEMBLEE GENERALE FINANCIERE 2022
Compte rendus Bureau Directeur
Compte rendu du bureau directeur du 07 Mai 2020
Compte rendu du bureau directeur du 24 Avril 2020
Compte rendu du bureau directeur du 10 Avril 2020
Compte rendu du bureau directeur du 27 Mars 2020
Compte rendu du bureau directeur du 13 Fevrier 2020
Compte rendu du bureau directeur du 05 Aout 2019
Compte rendu du bureau directeur du 07 Mars 2019
Compte rendu du bureau directeur du 24 Mars 2018
Compte rendus Comité Directeur
Compte rendu de la réunion du 8 janvier 2021
Compte rendu de la réunion du 8 Décembre 2020
Compte rendu de la réunion du 28 Septembre 2020
Compte rendu de la réunion du 19 Aout 2020
Compte rendu de la réunion du 12 Décembre 2019
Compte rendu de la réunion du 06 Juin 2020
Compte rendu de la réunion du 04 Octobre 2019
Compte rendu de la réunion du 25 Mai 2019
Compte rendu de la réunion du 22 Mars 2019
Compte rendu de la réunion du 11 Janvier 2019
Compte rendu de la réunion du 26 Octobre 2018
Compte rendu de la réunion du 01 Septembre 2018
Compte rendu de la réunion du 05 Mai 2018
Compte rendu de la réunion du 24 Mars 2018
Compte rendu de la réunion du 06 Janvier 2018
Compte rendu de la réunion du 10 novembre 2021
Compte rendu de la réunion du 25 mars 2022
Compte rendu de la réunion du 21 mai 2022
Compte rendu de la réunion du 100922
Compte rendu de la réunion du 171122
L'Ovale en BGFC
Edition n°1
Edition n°2
Edition n°3
Edition n°4
Edition n°5
Edition n° 6
Edition n°7
Edition n°8
Règlements Federaux
Reglement U14 Toucher 2 secondes
Reglement U14 jeu au contact
Règlements Régionaux
Reglement Sportif Bourgogne Franche-Comté 021122
Reglement Sportif Jeunes Bourgogne Franche-Comté
Règlement Financier Ligue Bourgogne Franche-Comté 2022 2023
Tarif des licences saison 2022-2023
Statuts et reglement interieur de la ligue régionale
Statuts de la Ligue Régionale
Reglement Interieur de la Ligue